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    Informations légales

    Mentions Légales

    Conformément aux dispositions légales, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site Eduvate.

    Dernière mise à jour : 7 février 2026

    1. Éditeur du site

    Le site eduvate.app est édité par :

    Raison sociale : Senovate IT

    Forme juridique : Société de droit privé

    Siège social : [Adresse à compléter]

    Numéro d'enregistrement : [Numéro à compléter]

    Capital social : [Montant à compléter]

    2. Directeur de publication

    Le directeur de la publication du site est :

    Nom : [Nom du représentant légal]

    Qualité : Président / Directeur Général de Senovate IT

    Le directeur de publication est responsable du contenu éditorial du site conformément aux réglementations applicables.

    3. Hébergeur

    Le site www.eduvate.app est hébergé par :

    Nom : Vercel Inc.

    Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

    L'application Eduvate (platform.eduvate.app) est hébergée par :

    Nom : [Hébergeur à compléter]

    Adresse : [Adresse à compléter]

    4. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu du site Eduvate (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Senovate IT ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

    Interdictions

    • Reproduction totale ou partielle du contenu sans autorisation
    • Utilisation du logo et de la marque Eduvate sans accord préalable
    • Extraction systématique des données du site
    • Modification ou altération du contenu

    Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

    5. Contact

    Pour toute question concernant les mentions légales ou le site :

    Email : contact@eduvate.app

    Site éditeur : senovate-it.com